Informations Légales

1. Identification de l'éditeur du site (la personne ou l'entité responsable du site) :

Directeur de Publication : Dugat Corentin, Président de la Fédération.

Email : francetnd@gmail.com - 07 84 87 49 25

Fédération France TND, loi 1901.

RNA : W032006914 - SIREN : 901089276

2. Identification de l'hébergeur du site internet :

Le site Fédération France TND est hébergé par HOSTINGER, dont le siège social est situé HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant :https://www.hostinger.fr/contact.

3. Propriété intellectuelle :

Images : Canvas, Ministère de l'Education Nationale, France TND, MC34, MC03, MC53...Toute reproduction ou utilisation non autorisée du contenu est interdite.

4. Limitation de responsabilité :

Nous déclinons toute responsabilité en cas d'interruption du site, de présence de virus, d'erreurs ou d'omissions dans les informations fournies...

5. Gestion des données personnelles (RGPD) :

Nous collectons et traitons les données personnelles suivantes pour les finalités indiquées : formulaire de contact, newsletter... Vous pouvez demander à tout moment à ce que nous supprimions les données.

6. Coordonnées de contact :

France TND - francetnd@gmail.com

07 84 87 49 25